Depuis 1992, le marché communautaire est devenu un espace sans frontière intérieure dans lequel la libre circulation est assurée. Le conseil des communautés européennes a donc édicté les règles de construction applicables à chaque type de véhicule commercialisé. C’est ainsi que les quadricycles ont été définis :
Les quadricycles légers sont des véhicules dont la masse à vide est limitée par la réglementation à 350 kg, équipés d’un moteur de 4 kW (5,6 chevaux) et dont la vitesse est inférieure à 45km/h. Ils sont assimilés à des cyclomoteurs et peuvent être conduits avec ou sans permis selon la législation en vigueur dans chaque pays européen.
Les quadricycles lourds sont des véhicules dont la masse à vide est limitée par la réglementation à 400 kg pour les véhicules destinés au transport de personnes, ou 550 kg pour le transport de marchandises, et dont le moteur développe une puissance maximale de 15 kW (environ 20 chevaux). Ils sont apparentés aux tricycles et aux motocycles.
Pour conduire un quadricycle léger en France, il faut avoir 16 ans révolus et distinguer deux cas selon la date de naissance du conducteur :
Le BSR option «quadricycle léger» comporte un petit examen théorique et une formation pratique de cinq heures sans examen.
La conduite est autorisée dès l’âge de 16 ans pour les conducteurs titulaires du permis de conduire. Cela correspond aux permis minimums suivants : A1, A4, AT, AL, B1 ou la « licence de circulation » délivrée avant le 01/04/58. Par équivalence, tous les permis des catégories A, B, C et D sont reconnus.
16 ans pour les quadricycles légers à moteur ou voiturettes
Depuis le 1er janvier 2004, il faut toujours avoir 16 ans révolus pour pouvoir conduire une voiturette, mais il faut distinguer 2 cas selon la date de naissance du conducteur :
Aucune exigence.
Quadricycle léger à moteur ou voiturette :
Attention, pour ces véhicules une assurance est obligatoire !
Ce permis B simplifié est nécessaire pour la conduite de quadricycles lourds.